Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASALUNA
CHANTAL S.A.

Numéro de dépôt :
93457976
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque CASALUNA

Déposée le 4 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASALUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTAL domicilié(e) 189 Rue D'Aubervilliers, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 040 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTAL S.A. C.A.P. 18 - France.

La marque CASALUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASALUNA est expirée depuis le 4 mars 2003.

CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : Les BRIARDISES , CASALUNA , JUST FOR HIM , JUST FOR HER , MODALY , FELINI , EAU VITALE , AQUASEPTAN , "INFIRMIERES TOP SERVICES" , KRAV-MAGA


CHANTAL S.A. - 189 Rue D'Aubervilliers, 75018 PARIS - France - SIREN 632040689


CHANTAL S.A. C.A.P. 18 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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